Marque enregistrée - Marque en vigueur

MM ENERGY36
HDTECH GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4232638
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/12/2025
MM ENERGY36 de HDTECH GROUP

Présentation de la marque MM ENERGY36

Déposée le 10 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HDTECH GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MM ENERGY36 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HDTECH GROUP domicilié(e) 359 RUE FLEMING, COUR ARTOIS FLEXIBLE - 62400 - BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 974 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HDTECH GROUP, M. VALLALTA FRANCOIS domicilié(e) 359 RUE FLEMING, COUR ARTOIS FLEXIBLE - 62400 - BETHUNE - France.

La marque MM ENERGY36 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MM ENERGY36 arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

HDTECH GROUP a également déposé les autres marques suivantes : L'efficience énergétique , ENERGY360 , KOLF , ENERGY36 , De l'efficience à l'excellence


HDTECH GROUP, SAS - 359 RUE FLEMING, COUR ARTOIS FLEXIBLE - 62400 - BETHUNE - France - SIREN 522974781


HDTECH GROUP, M. VALLALTA FRANCOIS - 359 RUE FLEMING, COUR ARTOIS FLEXIBLE - 62400 - BETHUNE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 3 février 2016 - Retrait partiel n°662394 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.